Legal notice - Mentions Légales

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site web blackmeal.com est édité par la société :

SAS Blackmeal
Capital social : 55 000,00 €
SIREN : 537 628 976
SIRET : 537 628 976 00111
RCS : 537 628 976 R.C.S. Nantes
TVA intracommunautaire : FR40537628976
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
Date de création : 04/10/2011
Adresse : 5 Promenade Europa, 44200 Nantes, France
Téléphone : [Numéro de téléphone à compléter]
Email : [Adresse email à compléter]

Directeur de la publication : Main Avenue Group (Dirigeant de la société)

2. Hébergement du site

Le site blackmeal.com est hébergé par :

OVH SAS
Capital social : 50 000 000 €
RCS Lille Métropole : 424 761 419 00045
Code APE : 2620Z
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : +33 9 72 10 10 07
Site web : https://www.ovh.com

OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926, sise au 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

3. Propriété intellectuelle

Le contenu du site blackmeal.com, y compris mais sans s’y limiter les textes, images, graphismes, logos, vidéos, logiciels, sons, etc., est la propriété exclusive de la SAS Blackmeal ou des tiers ayant autorisé son utilisation. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, de ce contenu, sans autorisation expresse, est interdite et constitue une contrefaçon, conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

4. Données personnelles

La société Blackmeal respecte la législation relative à la protection des données personnelles, et en particulier le Règlement (UE) n° 2016/679 du 27 avril 2016 (Règlement Général sur la Protection des Données – RGPD).

Les données personnelles collectées sur le site blackmeal.com sont traitées uniquement dans le cadre des services proposés et pour répondre aux demandes des utilisateurs. Aucune donnée personnelle n’est collectée sans votre consentement préalable.

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6. Responsabilité

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7. Liens hypertextes

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8. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises à la législation française. En cas de litige, et à défaut de règlement amiable, les tribunaux français seront compétents.